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Se déclarer propriétaire d’un nouveau cheval — Komenkçamarche?

Voilà, tu viens d’acheter un nouveau cheval et tu es prêt-e à vivre de belles aventures, main dans le sabot. C’est là que les ennuis commencent : il faut se déclarer propriétaire aux Haras Nationaux ! Bouge pas, on vient à ta rescousse.

« Komenkçamarche? » est une nouvelle rubrique sur Georgette Mag ! Elle t’aide à te dépatouiller des réglementations et autre paperasserie relou liée à la pratique de l’équitation. Si toi aussi tu souhaites éclaircir un point du réglement et/ou aider nos lecteurs à ne pas s’arracher les cheveux, n’hésite pas à envoyer ton idée à contact@georgettemag.com

C’est le grand jour, tu as cassé ta petite tirelire et tu arrives à l’écurie avec un nouveau licol en cuir flambant neuf. Tu vas devenir propriétaire, peut être pour la première fois ! Tu as les papiers d’identification dans une main, dans l’autre une paire de protec’ de transport. Tu es enfin propriétaire ! Oui, enfin… pour toi seulement.

Aux yeux des Haras Nationaux, tu ne l’es pas encore tant que tu ne leur as pas notifié le changement de propriété. Pour ça, tu disposes de deux mois, à partir de la date d’achat pour effectuer les démarches.

Arme-toi de patience et d’un peu de sang froid, je t’emmène au joyeux pays de l’administration.

[title maintitle= »La carte d’immatriculation » subtitle= »Mais kesskéçé ? « ]

Chaque équidé en possède une. Différente de son « carnet », la carte d’immatriculation permet aux Haras Nationaux de connaître officiellement le propriétaire d’un cheval ou d’un poney. La tenir à jour est obligatoire ! Si tu déménages, pas exemple, il faut les informer sous peine d’amende (alors que tu roules jamais à plus de 40km/h dans les villages) (tss).

Il existe deux types de carte pour identifier le propriétaire d’un cheval : 

  • La carte au format papier : dans ce cas, il te suffit de renvoyer le certificat de vente précisant le changement de propriétaire au SIRE et en y joignant un chèque de 23€.
  • La carte dématérialisée (et donc disponible via internet) : là, il va falloir que tu t’accroches à ton slip et continues l’article avec une feuille et un stylo. Ah, et que tu payes 7€ aussi.

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Dans les deux cas, il est tout à fait possible de dématerialiser une carte papier ou de faire une demande de carte papier si ton cheval ne possède qu’une carte sur Internet.

Sache que :

  • La carte d’immatriculation au format papier doit rester en la possession du propriétaire. Si tu la perds, tu devras faire une demande de duplicata via le site des Haras Nationaux. Et ça coûte un petit rein ! (120€ pour un cheval ou poney plein papier, 40€ pour un ONC, 30€ pour un cheval de trait ou un âne).
  • La carte d’immatriculation uniquement sur internet est disponible partout où tu veux, tant que ta 3G est pas trop pourrie. Si tu es propriétaire pour la première fois, les démarches sont un peu longues et chiantes mais pas de perte (et ça c’est cool).

[title maintitle= »Se déclarer propriétaire d’un cheval en ligne  » subtitle= »(en 10 étapes) « ]

Tu as opté pour la carte dématérialisée. Pourtant, la démarche n’est pas si simple si c’est la première fois que tu l’effectues. Inspire, souffle et prends ma main, on va faire de toi un-e vrai-e propriétaire :

Étape 1

Assure-toi que tu disposes bien du certificat de vente, fourni par le vendeur. Sur celui-ci tu trouveras une clé privée, qui te permettra de prouver que tu es bien l’acheteur. Note aussi bien le numéro SIRE de ton cheval (disponible sur le certificat de vente et sur son carnet).

Étape 2

Rends-toi sur le site des Haras Nationaux et crée-toi un espace perso. C’est tout simple, un peu comme gérer un compte sur Asos. Toi même tu sais.

Étape 3

Soit tu es déjà propriétaire d’un équidé et tu peux te rendre directement vers « Mon espace SIRE & Démarches » soit c’est un peu plus compliqué que ça.

En fait, quand tu te crées un compte perso, il n’est pas habilité à faire ce genre de démarche. Il te faut un statut de « Détenteur, Propriétaire, Éleveur-Naisseur » (même si tu n’en demandes pas tant, c’est comme ça). Pour se faire, il va falloir modifier ton statut.

Pour ça, clique sur l’onglet « Mon compte » dans la barre de menu à droite. Tu te retrouves sur ta fiche profil avec ton nom, ton état civil, etc.

Tout en bas, tu as un espace nommé « Compte Internet ». Clique alors sur « Changer mon profil ».

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Étape 3

Une fenêtre va s’ouvrir. Parmi les choix proposés, coche « Propriétaire » et clique sur « Continuer ».

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Le site te demandera alors de valider ce choix. Pour ça tu as besoin d’une clé (non, pas celle fournie par le vendeur, une autre !) Demande alors qu’elle te soit envoyée via ton adresse postale. Soit tu y a pensé avant, soit tu es parti-e pour deux ou trois jours à attendre le facteur.

Étape 4

Ne stresse pas, ça va bien se passer.

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Étape 5

Une fois la fameuse clé publique récupérée, revient au même endroit que l’étape précédente. Insère-là dans le champ prévu à cet effet et… TADAM tu possèdes maintenant un compte capable de faire la démarche en ligne.

Étape 6

ENSUITE. Retourne dans le menu rubrique « Démarches et outils », puis « Gestion de la propriété » et « déclarer un achat ».

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Étape 7

Enregistre ton achat grâce au numéro SIRE de ton nouveau cheval et à la FAMEUSE CLÉ PRIVÉE donnée par le vendeur. C’est pas trop tôt.

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Étape 8

Une fois la vente identifiée, si tu as bien choisi de garder la carte dématérialisée, le site te demandera de payer la modique somme de 7€. Ça va, pas besoin d’exploser ton Livret A.

Étape 9

Prie pour que le site marche et que ta transaction de soit pas annulée (un peu comme la mienne, au bout de 6 FOIS) (LOL).

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Moi, face à ma connexion internet. 

Étape 10

Kiffe ta life. Parce que t’es ENFIN PROPRIÉTAIRE PUTAIN ! Allez, tu m’offres le champ’ ?